Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVA HORIZON CAP SUR L AUTONOMIE
EVA HORIZON, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3947695
Date de dépôt :
21/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/09/2022
EVA HORIZON CAP SUR L AUTONOMIE de EVA HORIZON

Présentation de la marque EVA HORIZON CAP SUR L AUTONOMIE

Déposée le 21 septembre 2012 par l'association loi 1901 EVA HORIZON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « EVA HORIZON CAP SUR L AUTONOMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 EVA HORIZON domicilié(e) 8B RUE DE LA TRANSMILIERE - 42800 - SAINT MARTIN LA PLAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 833 645 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FIDAL, Mme. Géraldine MICHEL domicilié(e) 3 Place Verrazzano, BP 9172 - 69263 - LYON - France.

La marque EVA HORIZON CAP SUR L AUTONOMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947695.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVA HORIZON CAP SUR L AUTONOMIE est expirée depuis le 21 septembre 2022.

EVA HORIZON a également déposé les autres marques suivantes : EVA HORIZON , EVELI , EVELI


EVA HORIZON, Association Loi 1901 - 8B RUE DE LA TRANSMILIERE - 42800 - SAINT MARTIN LA PLAINE - France - SIREN 450833645


Cabinet FIDAL, Mme. Géraldine MICHEL - 3 Place Verrazzano, BP 9172 - 69263 - LYON - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Organisation de voyages ; accompagnement de voyageurs ; organisation d'excursions ; informations en matière de voyages ; agences de réservation de voyages ; services de réservation de voyages ; organisation et conduite d'excursions et de visites touristiques ; tous les services précités sont destinés à des enfants, adolescents et adultes en situation de handicap ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de camps de vacances ; services de loisirs. Tous les services précités sont destinés à des enfants, adolescents et adultes en situation de handicap ; tous les services précités sont destinés à des enfants, adolescents et adultes en situation de handicap ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services de camps de vacances (hébergement) ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; maisons de vacances ; mise à disposition de terrain de camping ; réservation de logements temporaires ; Tous les services précités sont destinés à des enfants, adolescents et adultes en situation de handicap ; tous les services précités sont destinés à des enfants, adolescents et adultes en situation de handicap.