Marque expirée - Marque en non vigueur

Eva Rachline PARIS LINGERIE CORSETERIE
EVA CREATION, SARL

Numéro de dépôt :
3647582
Date de dépôt :
29/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2019
Eva Rachline PARIS LINGERIE CORSETERIE de EVA CREATION

Présentation de la marque Eva Rachline PARIS LINGERIE CORSETERIE

Déposée le 29 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EVA CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Eva Rachline PARIS LINGERIE CORSETERIE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EVA CREATION domicilié(e) 6, rue Ibn Hazm Cité Jardins Le Belvédère - 1002 TUNIS - Tunisie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Catherine CHAPPELLET-REMPP, Avocat à la Cour domicilié(e) 7, rue de Chaillot - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Eva Rachline PARIS LINGERIE CORSETERIE est expirée depuis le 29 avril 2019.


EVA CREATION, SARL - 6, rue Ibn Hazm Cité Jardins Le Belvédère - 1002 TUNIS - Tunisie


Me Catherine CHAPPELLET-REMPP, Avocat à la Cour - 7, rue de Chaillot - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Inscription le 3 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531419 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-03

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Inscription le 11 mai 2011 - Rejet partiel n°548727 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-11

Lunettes (optique), lunettes de soleil, lunettes de sport, articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; étuis pour verres de contact.

Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou en imitations du cuir ; malles et valises ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyages ; mallettes pour documents ; porte-documents ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; sacs, cartables et serviettes d'écoliers ; sacs et filets à provisions ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; porte-cartes (portefeuilles) ; portefeuilles ; porte-monnaie (non en métaux précieux) ; bourses ; bourses de mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; boîtes à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; porte-musique ; cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir ; colliers et habits pour animaux ; garnitures de cuir pour meubles ; peaux chamoisées (autres que pour le nettoyage) ; parapluies, parasols et cannes ; fourreaux de parapluies.