Marque expirée - Marque en non vigueur

C-OCTAPUS
EVA CAPUTO, Agissant pour le compte de la société “ C-OCTAPUS ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3630177
Date de dépôt :
16/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2019
C-OCTAPUS de EVA CAPUTO

Présentation de la marque C-OCTAPUS

Déposée le 16 février 2009 par EVA CAPUTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C-OCTAPUS »

Le déposant est EVA CAPUTO, Agissant pour le compte de la société “ C-OCTAPUS ” en cours de formation domicilié(e) 9 CHEMIN PIERRE DE RONSARD - 92400 - COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EVA CAPUTO domicilié(e) 9 CHEMIN PIERRE DE RONSARD - 92400 - COURBEVOIE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C-OCTAPUS est expirée depuis le 16 février 2019.

EVA CAPUTO a également déposé les autres marques suivantes : QHSE FACTORY , OCTAPU'S , LA FABRIQUE QHSE , OKTAPUS , OCTAPUS , OCTAPUS CONSEIL


EVA CAPUTO, Agissant pour le compte de la société “ C-OCTAPUS ” en cours de formation - 9 CHEMIN PIERRE DE RONSARD - 92400 - COURBEVOIE - France


EVA CAPUTO - 9 CHEMIN PIERRE DE RONSARD - 92400 - COURBEVOIE - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Inscription le 13 janvier 2010 - Rejet partiel n°513850 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13

Carton ; boîtes en carton ou en papier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; services de photographie ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ;

Services de restauration (alimentation) ;

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; consultation en matière de sécurité.