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Marques déposées par la société EVA 2
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EUROPE 93 LA MUSIQUE DES 12
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPE 93 LA MUSIQUE DES 12
EVA 2

Numéro de dépôt :
92416961
Date de dépôt :
28/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2002

Présentation de la marque EUROPE 93 LA MUSIQUE DES 12

Déposée le 28 avril 1992 par la société EVA 2 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROPE 93 LA MUSIQUE DES 12 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est la société EVA 2 domicilié(e) 22 avenue Montaigne, 75387 PARIS Cedex 08 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 518 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK - France.

La marque EUROPE 93 LA MUSIQUE DES 12 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPE 93 LA MUSIQUE DES 12 est expirée depuis le 28 avril 2002.

EVA 2 a également déposé les autres marques suivantes : LA FIESTA 92 , FRANCE 2 VIDEO , FRANCE 2 MUSIC , FRANCE 2 COLLECTION , FRANCE TELEVISION DISTRIBUTION , LA FIESTA 92 , FRANCE TELEVISION SELECTION , LES RENDEZ VOUS DU PIANO BAR , FRANCE 2 SELECTION


EVA 2 - 22 avenue Montaigne, 75387 PARIS Cedex 08 - France - SIREN 379518368


LEGI-MARK - France


Inscription le 6 juillet 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°160666 - Publication au BOPI 1993-07-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

Tous supports d'enregistrement du son.Vêtements, chaussures, chapellerie.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma, et accessoires de décors de théatre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.