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Marques déposées par EV DEVELOPPEMENT
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SCALPSEM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCALPSEM
EV DEVELOPPEMENT

Numéro de dépôt :
4628850
Date de dépôt :
02/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/03/2030
SCALPSEM de EV DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque SCALPSEM

Déposée par voie électronique le 2 mars 2020 par EV DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCALPSEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-13 du 27 mars 2020.

Le déposant est EV DEVELOPPEMENT domicilié(e) 439 RUE DE L'ETANG BEAUCÉ - 44850 - LIGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque SCALPSEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4628850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCALPSEM arrivera à expiration en date du 2 mars 2030.

EV DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : AGROWIN , SEMWIN , SCALPWIN , PLOWIN , EVAGRI , TRIWIN , EVOFLOW , ROTAWIN , MULTIWIN


EV DEVELOPPEMENT - 439 RUE DE L'ETANG BEAUCÉ - 44850 - LIGNE - France


JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Machines-outils et outils mécaniques ; moteurs, à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres ; accouplements et organes de transmission, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres ; accouplements pour matériel agricole ; instruments agricoles autres qu'outils à main à fonctionnement manuel et leurs parties constitutives ; machines agricoles et leurs parties constitutives ; machines-outils agricoles ; machines agricoles tractables ; instruments agricoles montés sur remorque ; machines agricoles pour le travail du sol ; machines agricoles pour la culture des sols ; machines agricoles pour le labourage ; machines agricoles pour ensemencement ; machines agricoles pour fertilisation ; machines agricoles pour récolter l'herbe ; machines agricoles pour couper l'herbe ; machines agricoles pour plantation de graines ; machines pour le traitement des semis ; machines et instruments distributeurs d'engrais, autres que ceux actionnés manuellement ; machines à déchaumer ; déchaumeurs à disques, à dents [machines] ; épandeurs [machines] ; épandeurs d'engrais [machines] ; épandeurs de fumier [machines] ; épandeurs de fourrage [machines] ; pulvérisateurs agricoles [machines] ; pulvérisateurs pour l'application d'herbicides à usage agricole [machines] ; cultivateurs [machines] ; fissurateurs [machines] ; rouleaux à pointes [machines] ; trémies [machines] ; enfouisseurs [machines agricoles] ; motoculteurs [machines agricoles] ; semoirs [machines agricoles] ; batteuses [machines agricoles] ; andaineuses [machines agricoles] ; moissonneuses [machines agricoles] ; dispositifs vibrants [machines agricoles] ; décompacteurs à dents [outils agricoles tractés] ; charrues [outils agricoles tractés] ; rouleaux [outils agricoles tractés] ; faucheuses [outils agricoles tractés] ; herses [outils agricoles tractés] ; herses à chaume [outils agricoles tractés] ; herses rotatives [outils agricoles tractés] ; motoculteurs [outils agricoles tractés] ; distributeurs d'engrais [outils agricoles tractés] ; ameublisseurs [outils agricoles tractés] ; laboureuses à usage agricole ; élévateurs à usage agricole ; chargeurs pour machines agricoles ; courroies de transmission de puissance pour machines agricoles ; poulies d'entraînement pour courroies de transmission de machines agricoles ; socs ;

Outils et instruments à main à fonctionnement manuel ; outils agricoles, de jardinage et d'aménagement paysager ; outils agricoles manuels ; instruments agricoles à commande manuelle ; semoirs actionnés manuellement ; pulvérisateurs agricoles actionnés manuellement ; épandeurs d'engrais [appareils actionnés manuellement] ; rouleaux à pointes [outils actionnés manuellement] ; disques de coupe [outils actionnés manuellement] ; fourches à usage agricole [outils à main] ;

Véhicules ; machines agricoles automotrices ; tracteurs ; tracteurs à usage agricole ; tracteurs de remorquage ; remorques ; remorques pour bétail ; attelages de véhicules agricoles ; vibreurs [chariots agricoles] ; chariots élévateurs ; pneus pour véhicules agricoles ; convertisseurs de couple pour véhicules agricoles.