Marque enregistrée - Marque en vigueur

AGROWIN
EV DEVELOPPEMENT

Numéro de dépôt :
4472537
Date de dépôt :
27/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2028
AGROWIN de EV DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque AGROWIN

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2018 par EV DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AGROWIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-33 du 17 août 2018.

Le déposant est EV DEVELOPPEMENT domicilié(e) 439 RUE DE L'ETANG BEAUCÉ - 44850 - LIGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD domicilié(e) 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque AGROWIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4472537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGROWIN arrivera à expiration en date du 27 juillet 2028.

EV DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SEMWIN , SCALPWIN , PLOWIN , EVAGRI , TRIWIN , EVOFLOW , ROTAWIN , MULTIWIN , SCALPSEM


EV DEVELOPPEMENT - 439 RUE DE L'ETANG BEAUCÉ - 44850 - LIGNE - France


JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD - 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Machines agricoles et leurs parties constitutives ; machines et machines-outils de travail du sol ; machines et machines-outils destinées à effectuer des travaux agricoles, en particulier travail du sol de préférence localisé, pouvant associer le semis, des semences et/ou fertilisants ; accouplements non électriques et organes de transmission, à l’exception de ceux pour véhicules terrestres ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement et leurs parties constitutives ; semoirs ; épandeurs ; distributeurs d'engrais ; socs ; disques ; machines à déchaumer ; machines à ensemencer ; machines à épandre des engrais ; herbicides et produits de traitement des végétaux ; cultivateurs ; rouleaux pour la préparation et la finition du sol ; herses agricoles ; rouleaux de machines agricoles ; fissurateurs ; décompacteurs à dents ; déchaumeurs ; ameublisseurs ; trémies ;

Appareils électroniques de commande, de contrôle et de régulation pour semoirs, épandeurs et distributeurs d'engrais ;

Machines agricoles automotrices ; tracteurs agricoles ; attelages de véhicules agricoles ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; chariots élévateurs ; remorques ; pneumatiques pour véhicules agricoles.