Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EV CORP.
EV CORPORATE, SAS

Numéro de dépôt :
3791737
Date de dépôt :
17/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2020
EV CORP. de EV CORPORATE

Présentation de la marque EV CORP.

Déposée le 17 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EV CORPORATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EV CORP. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EV CORPORATE domicilié(e) 12 DE LA PROCESSION - 93210 - ST DENIS LA PLAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 090 271 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EV CORPORATE domicilié(e) 12 DE LA PROCESSION - 93210 - ST DENIS LA PLAINE - France.

La marque EV CORP. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EV CORP. est expirée depuis le 17 décembre 2020.

EV CORPORATE a également déposé les autres marques suivantes : EV CORPORATE , INTER CONGRES , iC , EUROPA VIDEO , IC LAN PRO


EV CORPORATE, SAS - 12 DE LA PROCESSION - 93210 - ST DENIS LA PLAINE - France - SIREN 441090271


EV CORPORATE - 12 DE LA PROCESSION - 93210 - ST DENIS LA PLAINE - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Inscription le 10 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°804918 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-10

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.