Déposée par voie électronique le 30 janvier 2019 par EV CONCEPT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « capsule » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-08 du 22 février 2019.
Le déposant est EV CONCEPT domicilié(e) 46 rue Tiquetonne - 75002 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EV CONCEPT, Madame Virginie BOSSE domicilié(e) 46 rue Tiquetonne - 75002 - Paris - France.
La marque capsule a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4520457.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque capsule arrivera à expiration en date du 30 janvier 2029.
EV CONCEPT - 46 rue Tiquetonne - 75002 - Paris - France
EV CONCEPT, Madame Virginie BOSSE - 46 rue Tiquetonne - 75002 - Paris - France
Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08
Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21
Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; étuis pour l'horlogerie ; médailles ;
Photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; cartes ; instruments d'écriture ; objets d'art lithographiés ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
