Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ev'Art Creativ
Ev'Art Creativ, SAS/SASU

Numéro de dépôt :
4238108
Date de dépôt :
05/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/01/2026
Ev\'Art Creativ de Ev\'Art Creativ

Présentation de la marque Ev'Art Creativ

Déposée par voie électronique le 5 janvier 2016 par Ev'Art Creativ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ev'Art Creativ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Le déposant est Ev'Art Creativ, SAS/SASU domicilié(e) 30 bv Latourette - 04300 - Forcalquier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ev'Art Creativ, M. Olivier Soille domicilié(e) 30 bv Latourette - 04300 - Forcalquier - France.

La marque Ev'Art Creativ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4238108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ev'Art Creativ arrivera à expiration en date du 5 janvier 2026.


Ev'Art Creativ, SAS/SASU - 30 bv Latourette - 04300 - Forcalquier - France


Ev'Art Creativ, M. Olivier Soille - 30 bv Latourette - 04300 - Forcalquier - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Machines à coudre, à tricoter ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements.