Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Filament
M. euzenat morgan

Numéro de dépôt :
4013522
Date de dépôt :
19/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/06/2023
Le Filament de euzenat morgan

Présentation de la marque Le Filament

Déposée le 19 juin 2013 par monsieur euzenat morgan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le Filament » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est monsieur euzenat morgan domicilié(e) LA CROIX DU HOUX, 1 rue du grand fouché - 35380 - PAIMPONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. euzenat morgan domicilié(e) LA CROIX DU HOUX, 1 rue du grand fouché - 35380 - PAIMPONT - France.

La marque Le Filament a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Filament est expirée depuis le 19 juin 2023.


M. euzenat morgan - LA CROIX DU HOUX, 1 rue du grand fouché - 35380 - PAIMPONT - France


M. euzenat morgan - LA CROIX DU HOUX, 1 rue du grand fouché - 35380 - PAIMPONT - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Creations artistiques : sculptures à savoir sculptures en métaux communs ; creations artistiques ; machines à savoir figurines (statuettes) en métaux communs ;

Creations artistiques : dessins, peintures, photos à savoir dessins, peintures (tableaux) encadrés ou non, photographies ; creations artistiques : machines à savoir figurines (statuettes) en papier mâché ;

Créations artistiques : sculptures à savoir sculptures en bois, ivoire, plâtre, matières plastiques, cire ou bois ; creations artistiques : machines à savoir figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matieres plastiques.