Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

E.R.M.C. (E) tude et (R) éalisation de (M) atériels industriels et (C) ryogéniques.
Monsieur EUVRARD Marc, Agissant au nom et pour le compte de la société en formation.

Numéro de dépôt :
3175690
Date de dépôt :
22/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
E.R.M.C. (E) tude et (R) éalisation de (M) atériels industriels et (C) ryogéniques. de EUVRARD Marc

Présentation de la marque E.R.M.C. (E) tude et (R) éalisation de (M) atériels industriels et (C) ryogéniques.

Déposée le 22 juillet 2002 par monsieur EUVRARD Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « E.R.M.C. (E) tude et (R) éalisation de (M) atériels industriels et (C) ryogéniques. »

Le déposant est monsieur EUVRARD Marc domicilié(e) Les Barillats,38160 Saint Romans - 38160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur EUVRARD Marc domicilié(e) Les Barillats,38160 Saint Romans - 38160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 40 42


Monsieur EUVRARD Marc, Agissant au nom et pour le compte de la société en formation. - Les Barillats,38160 Saint Romans - 38160 - France


Monsieur EUVRARD Marc - Les Barillats,38160 Saint Romans - 38160 - France


Inscription le 10 décembre 2003 - Rejet total n°383123 - Publication au BOPI 2003-12-10

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

> Appareils et instruments scientifiques dans le domaine de la cryogénie et des domaines annexes. > Traitement des matériaux. Sciage, découpages, polissage, étamage, vulcanisation et tous traitements liés aux domaines de la cryogénie et des domaines annexes. > Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de la cryogénie et des domaines annexes. > Etudes de projets techniques dans le domaine de la cryogénie et des domaines annexes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.