DOTS
Présentation de la marque DOTS
Déposée le 30 janvier 2016 par monsieur EUVERTE Adrien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4244831.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOTS arrivera à expiration en date du 30 janvier 2026.
Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07
Enregistrement avec modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34
Inscription le 1 septembre 2017 - Rejet partiel n°707306 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-09-01