Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOTS
M. EUVERTE Adrien

Numéro de dépôt :
4244831
Date de dépôt :
30/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/01/2026
DOTS de EUVERTE Adrien

Présentation de la marque DOTS

Déposée le 30 janvier 2016 par monsieur EUVERTE Adrien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est monsieur EUVERTE Adrien domicilié(e) 23 rue des volontaires - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. EUVERTE Adrien domicilié(e) 23 rue des volontaires - 75015 - PARIS - France.

La marque DOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4244831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOTS arrivera à expiration en date du 30 janvier 2026.


M. EUVERTE Adrien - 23 rue des volontaires - 75015 - PARIS - France


M. EUVERTE Adrien - 23 rue des volontaires - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement avec modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Inscription le 1 septembre 2017 - Rejet partiel n°707306 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-09-01

Divertissement ; informations en matière de divertissement ; organisation de concours (divertissement) ;

Recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ; Création de site Internet.