Marque expirée - Marque en non vigueur

ATLANTIC BIRD
EUTELSAT S.A., Société anonyme

Numéro de dépôt :
99794981
Date de dépôt :
01/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/06/2019

Présentation de la marque ATLANTIC BIRD

Déposée le 1 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) EUTELSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ATLANTIC BIRD »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUTELSAT domicilié(e) 70, rue Balard - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 551 176 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATLANTIC BIRD est expirée depuis le 1 juin 2019.

EUTELSAT a également déposé les autres marques suivantes : SKYGATE , DISEQC , NEO BIRD , ONAGO , TOPSAT , Nile Bird , KA BIRD , MEGASAT , EMEEO , HOT BIRD


EUTELSAT S.A., Société anonyme - 70, rue Balard - 75015 - PARIS - France - SIREN 422551176


CABINET MADEUF - 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-31

Demande de renouvellement le 11 mars 2009 n°2401104 - Publication au BOPI 2009-03-11

Inscription le 9 février 2009 - renonciation partielle n°491991 - Publication au BOPI 2009-02-09

Inscription le 3 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336161 - Publication au BOPI 2001-12-03

Inscription le 6 juillet 2006 - renonciation partielle n°436633 - Publication au BOPI 2006-07-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Renouvellement avec limitation le 11 mars 2009 n°2401104 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-11

Appareils et instruments scientifiques, appareils et instruments, machines à additionner, agendas électroniques, antennes, appareils d'enseignement audiovisuel, bouée de repérage, calculatrice de poche, machines à calculer, cartes à mémoire ou à microprocesseur, crayons électroniques pour unités d'affichage visuel, écrans vidéo, émetteurs de signaux électroniques, encodeurs magnétiques, appareils d'intercommunication, lecteurs de codes à barres, lecteurs optiques, ordinateurs, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, ordinateurs bloc-notes, appareils de projection, postes radiotélégraphiques, postes radiotéléphoniques, répondeurs téléphoniques, télécopieurs, appareils téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, téléprompteurs, télérupteurs, téléscripteurs, appareils de télévision, mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision, traducteurs électroniques de poche, photographiques, cinématographiques, optiques, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour l'enregistrement et la transmission de données, de sons et d'images aux fins de télécommunication par satellite ; supports d'enregistrement magnétiques à l'exception des enregistrements de son et/ou de vidéo sous forme de disques, bandes magnétiques et cassettes ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils et instruments scientifiques pour satellites, émetteurs de télévision ; antennes pour la réception directe d'émissions à savoir de télévision, de télétransmission, de téléconférence ; carte magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cartes pour l'actionnement de décodeurs. Papier, carton, produits de l'imprimerie ; papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; clichés ; documents sur papier reproduisant les informations analogiques ou numériques transmises par satellite, publications concernant des programmes et des émissions transmises par satellite. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; publicité par voie spatiale en utilisant un satellite, diffusion d'annonces publicitaires, transcription de communications, publicité télévisée ; diffusion d'informations publicitaires par voie de satellite. Télécommunications ; télécommunications par satellite d'informations concernant les affaires ; transmission de renseignement et de programmes industriels, commerciaux, publicitaires, éducatifs et récréatifs ; transmissions par télévision directe, messagerie électronique, transmission de messages par liaison directe avec un ou plusieurs satellites ; diffusion de programmes de télévision, émissions télévisées, information en matière de télécommunication, télévision par câble, transmission de télécopies et de télégrammes, téléconférence, location d'appareils de transmission, agences d'information (nouvelles), communication par réseau de fibres optiques, communication par terminaux d'ordinateurs, notamment Internet, Extranet et Intranet, communications radiophoniques, communications téléphoniques, émissions radiophoniques, expédition de dépêches, transmission de dépêches, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages à l'exception des ordinateurs, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, transmission de messages, diffusion de programmes radiophoniques, radiodiffusion, radiotéléphonie mobile, transmission par satellite, services télégraphiques, services téléphoniques, services télex. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives ; divertissement télévisé, informations en matière de divertissement, location de bandes vidéo ; location d'appareils de télévision, location de postes de radio et de télévision ; abonnement pour la réception de programmes diffusés par satellite ; services de loisirs. Location d'ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.