Déposée le 22 mai 1995 par Eusébi Jean-Marc et Carrus Denis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SCENES D'AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-27 du 7 juillet 1995.
Les déposants sont Eusébi Jean-Marc, domicilié(e) 12 Avenue Urbain Bosio, 06300 NICE - France et Carrus Denis, domicilié(e) 23 Boulevard Tsarevitch, 06000 NICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eusébi Jean-Marc - France.
La marque SCENES D'AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573426.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Carrus Denis - 23 Boulevard Tsarevitch, 06000 NICE - France
Eusébi Jean-Marc - France
Inscription le 21 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207980 - Publication au BOPI 1996-10-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-35
Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27
Papier, carton et produits en ces matières à savoir: billets (tickets), jetons de contrôle.Produits de l'imprimerie.Vêtements, chaussures, chapellerie.Editions de livres, revues, périodiques (notamment presse hebdomadaire), prêts de livres.Production de films et spectacles
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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