Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Chat botté
Numéro de dépôt :
1234930
Date de dépôt :
03/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/1993
Présentation de la marque Chat botté
Déposée le 3 mai 1983 par EURY Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Chat botté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque Chat botté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1234930.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chat botté est expirée depuis le 3 mai 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-39