Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-09
Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35
Inscription le 19 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°584597 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-19
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ; ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus ; rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées ; chaînes ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique (non électrique) ; tuyaux métalliques ; coffres-forts et cassettes ; billes d'acier ; fers à cheval ; clous et vis métalliques ; minerais.
Robots (machine) machines-outils ; moteurs ; accouplements et courroies de transmissions ; grands instruments pour l'agriculture ; couveuses ; transmissions mécaniques, hydrauliques, électromécaniques et leurs organes ; embrayages, coupleurs, convertisseurs de couple et leurs organes ; freins et leurs organes ; matériel pour la séparation, le tri ou l'enrichissement des matériaux, notamment des minerais et métaux.
Électro-aimants, notamment de portage ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques. Appareils et instruments électriques (y compris la T.S.F.) à savoir : appareils et instruments pour la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton ; machines parlantes ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; appareils extincteurs.
Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, d'aération, de climatisation, de désembuage ; radiateurs et échangeurs de chaleur ; installations de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils de chauffage, réfrigération, aération, climatisation, désembuage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs, transmissions, embrayages, coupleurs, convertisseurs de couple pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ; freins et installations de freinage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle.
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