Déposée le 8 août 2005 par EURX Limited
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BECANE AUTOMOTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-38 du 23 septembre 2005.
Le déposant est EURX Limited domicilié(e) 269 Fulham Court, Fulham Road LONDON SW6 5QE,United Kingdom - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dr. F. BAHRI Renewable Energy & Control. domicilié(e) Castle Cavendish Works., Dorking Road NOTTINGHAM NG7 5PN,United Kingdom - France.
La marque BECANE AUTOMOTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3375509.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Dr. F. BAHRI Renewable Energy & Control. - Castle Cavendish Works., Dorking Road NOTTINGHAM NG7 5PN,United Kingdom - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-15
Publication - Publication le 23 sept. 2005 au BOPI 2005-38
Inscription le 19 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°584597 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-19
Machines-outils ; parties de machines-outils ; moteurs et parties de moteurs, à savoir blocs-moteurs ; culasses, fourreaux de cylindre, pistons, segments de pistons, plaques d'écartement, sièges rapportés de soupapes, joints, couvercles de culasses, soupapes d'admission, soupapes d'échappement, ressorts pour soupapes, poussoirs de soupapes, culbuteurs, essieux de culbuteurs, tiges de poussoirs de soupapes, volants, couronnes dentées, tiges de bielles, conduites d'injection, gicleurs, pompes d'injection, filtres d'huile, refroidisseurs d'huile, soupapes de frein moteur, turbocompresseurs ; dynamos et leur parties, à savoir redresseurs de courant, régulateurs, parties de moteurs, à savoir boîtiers de moteurs, culasses de cylindres, couvercles de culasses, joints d'arbre, poulies, pompes à carburant, pompes à huile, pompes à eau, et leurs composants, filtres de carburants, roues de ventilateurs, paliers en caoutchouc, roulements à aiguilles, joints de cardan, pompes de commande, tamis de carburant, tuyaux de radiateurs, tendeurs de courroie, joints (parties de moteurs), appareils de commande et de réglage de moteurs et d'organes de transmission ; radiateurs et calandres de radiateurs pour véhicules terrestres, aériens et nautiques ; doigts de distributeurs d'allumage et embouts de bougies ; pompes pour lave-glaces ; filtres (parties de moteurs) ; accouplements et courroies de transmission, transmissions, coupleurs, convertisseurs de couple, embrayages, ralentisseurs et freins de toute nature, leurs organes et leurs dispositifs de commande et de contrôle, notamment mécaniques, hydrauliques, pneumatiques, électriques, électrostatiques, électromagnétiques, garnitures de friction et garnitures antifriction ; sabots, patins, mâchoires, rondelles, secteurs, disques, bandes, fourrures, galets, réalisés en – ou revêtus de – corps de friction ou antifriction ; matériels (séparateurs) pour la séparation, le tri ou l'enrichissement des matériaux, notamment des minerais et métaux ; dispositifs pour la mise en circuit et hors circuit électrique de moteurs de véhicules, en particulier dispositif d'allumage électrique ou électronique pour moteurs à combustion interne, bougies d'allumage, magnétos, générateurs électriques, alternateurs, régulateurs, démarreurs, dynamos démarreurs ; matériel pour peinture et revêtement, centrales à béton fixes, malaxeurs, tours de mélange, distributeurs, élévateurs, transporteurs à vis, à courroies ou à bandes, transporteurs pneumatiques, notamment pour ciment ou autres matériaux de construction, pompes à injection de ciment ; distributeurs d'allumage, allumeurs, bobines d'allumage ; couteaux électriques ; appareils électriques destinés aux véhicules terrestres, à savoir générateurs, moteurs d'essuie-glaces et d'essuie-phares ; installations mobiles de centrales à béton, séparateurs et machines à trier ; moteurs, moteurs électriques, turbines, accouplements et courroies de transmission, transmissions, coupleurs, convertisseurs de couple et embrayages, autres que pour véhicules terrestres ; ralentisseurs et freins, autres que pour véhicules ainsi que leurs organes et dispositifs de commande ou de contrôle, notamment mécaniques, hydrauliques, pneumatiques, électriques, électrostatiques, électromagnétiques ; démarreurs et ventilateurs pour moteurs, aussi pour véhicules automobiles ; alternateurs ; générateurs électriques pour alternateurs ; garnitures de freins autres que pour véhicules terrestres ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; bougies d'allumage ; garnitures de friction et garnitures anti-friction ; régulateurs de charge pour ; alternateurs ; volets de réglage de l'admission d'air sur un radiateur ; appareils électroménagers, en particulier aspirateurs de poussières, cireuses ; grands instruments pour l'agriculture ; couveuses. Appareils d'éclairage, à savoir lampes et sources lumineuses électriques ; lumières intérieures, lumières extérieures, projecteurs à flots de lumière, torches ; équipement et accessoires pour véhicules terrestres, nautiques et aériens, à savoir ventilateurs et aérateurs ; appareils de chauffage et de conditionnement d'air ainsi que leurs dispositifs de commande et de réglage ; projecteurs comme projecteurs extérieurs et encastrés, projecteurs de route et de code, projecteurs complémentaires à longue portée et à diffusion en largeur, projecteurs orientables, phares antibrouillard, de marche arrière, de position, de travail, projecteurs spéciaux ; feux comme feux extérieurs et encastrés, à savoir lampes de plafonniers, lampes murales, lampes de lecture, de cendriers, de coffres à bagages, de coffres à moteur, de boîtes à gants, lampes témoins, lampes d'avertissement et lampes d'accès, feux de position, de délimitation, de contour, de stationnement, feux arrière et de stop, feux clignotants, lampes éclaire plaques, feux antibrouillard et leurs combinaisons ; supports de lampes, feux spéciaux, à savoir feux d'avertissement anticollision et feux d'avertissement clignotants, lampes baladeuses pour le montage, lampes de camping et pour tous usages ; appareils de chauffage pour éviter le givrage des parties de véhicules, comme surfaces paravents, gicleurs, réservoirs des dispositifs lave-glaces, rétroviseurs extérieurs. appareils et installations de chauffage, de cuisson, de réfrigération de séchage, de séchage. Installations d'épuration des eaux ; torches d'éclairage pour la cinématographie ; allume-gaz électriques ; lampes tubulaires et lampes à arc pour appareils de projection. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; voitures, trains de voitures ; automobiles y compris véhicules industriels, camions et remorques, châssis de véhicules, fusées d'essieux, amortisseurs, ressorts amortisseurs, barres de torsion ; remorques, attelages de remorques ; side-cars ; véhicules électriques ; indicateurs de direction pour véhicules ; voitures, freins de véhicules, segments de freins, châssis de véhicules, avertisseurs sonores et cornets avertisseurs pour véhicules, couchettes pour véhicules, volants pour véhicules, pare-chocs de véhicules, ressorts de suspension pour véhicules, marchepieds de véhicules, vitres de véhicules, carrosseries, roues de véhicules, jantes, moyeux, rayons de roues, enjoliveurs, sièges de véhicules et appuie-tête pour sièges de véhicules, portes de véhicules, vitres de véhicules, porte-bagages pour véhicules, rétroviseurs, garde-boue, pare-boue, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, porte-skis pour automobiles, avertisseurs ; boîtes de vitesse, engrenages, mécanismes de transmission, démultiplicateurs et convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; charrettes de golf, chariots élévateurs, fauteuils roulants pour malades, chariots de manutention, triporteurs ; camions, bennes de camions, fourgons ; autobus, autocars, omnibus, véhicules militaires, culbuteurs de wagons, véhicules frigorifiques ; machines motrices, mécanismes de propulsion, moteurs et moteurs électriques pour véhicules terrestres, ventilateurs pour moteurs, cylindres de moteurs, démarreurs ; carters pour véhicules terrestres, capots de moteurs pour véhicules, housses de véhicules, pots d'échappement, essieux, accouplements pour véhicules terrestres ; directions complètes et organes de direction ; rotules ; mécanismes d'amortisseurs et amortisseurs complets et composants, arbres de transmission et organes de transmission, butées d'embrayages et autres organes d'embrayage, tambours de freins ; disques de freins et organes de freinage, pièces mécaniques pour automobiles.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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