Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Verbatim
EuroWineGate, SAS

Numéro de dépôt :
4122837
Date de dépôt :
03/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/10/2024
Verbatim de EuroWineGate

Présentation de la marque Verbatim

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EuroWineGate auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Verbatim » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EuroWineGate domicilié(e) Villevert - 16100 - MERPINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 029 244 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EuroWineGate, M. Jean-Jacques ROBICQUET domicilié(e) Villevert - 16100 - MERPINS - France.

La marque Verbatim a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4122837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Verbatim est expirée depuis le 3 octobre 2024.

EuroWineGate a également déposé les autres marques suivantes : 'Agojo So'jo , Grand T Excellia , Galéo , G'VINE GINESIS , 1495 , POONSHINE , Reconquista , Galiléo , G' , LA QUINTINIE


EuroWineGate, SAS - Villevert - 16100 - MERPINS - France - SIREN 435029244


EuroWineGate, M. Jean-Jacques ROBICQUET - Villevert - 16100 - MERPINS - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Inscription le 18 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687358 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-18

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.