Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Maison Villevert
EuroWineGate, SAS

Numéro de dépôt :
4092557
Date de dépôt :
21/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/05/2024
Maison Villevert de EuroWineGate

Présentation de la marque Maison Villevert

Déposée par voie électronique le 21 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EuroWineGate auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maison Villevert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EuroWineGate domicilié(e) Villevert, 16100 MERPINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 029 244 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EuroWineGate, M. Jean-Jacques ROBICQUET domicilié(e) Villevert, 16100 MERPINS - France.

La marque Maison Villevert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4092557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison Villevert est expirée depuis le 21 mai 2024.

EuroWineGate a également déposé les autres marques suivantes : 'Agojo So'jo , Grand T Excellia , Galéo , G'VINE GINESIS , 1495 , POONSHINE , Reconquista , Galiléo , G' , LA QUINTINIE


EuroWineGate, SAS - Villevert, 16100 MERPINS - France - SIREN 435029244


EuroWineGate, M. Jean-Jacques ROBICQUET - Villevert, 16100 MERPINS - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement sans modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Inscription le 18 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687358 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-18

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; stockage électronique de données.