Déposée le 24 janvier 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROWINEGATE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KORUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-10 du 10 mars 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROWINEGATE domicilié(e) Villevert - 16100 - MERPINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 029 244 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EUROWINEGATE, M. ROBICQUET Jean-Sébastien domicilié(e) Villevert - 16100 - MERPINS - France.
La marque KORUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3406513.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROWINEGATE, SAS - Villevert - 16100 - MERPINS - France - SIREN 435029244
EUROWINEGATE, M. ROBICQUET Jean-Sébastien - Villevert - 16100 - MERPINS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-27
Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2016 n°2608768 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-01-29
Inscription le 18 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687358 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-18
Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages. Monnaies, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux ou boites en métaux précieux, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux, étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles, ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux. Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement) fourrures (vêtements), gants (habillement), foulard, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matière textiles, sous-vêtements. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) cidres, digestifs (alcools et liqueurs) vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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