Marque renouvelée - Marque en vigueur

Grand T Excellia
EUROWINEGATE, SAS

Numéro de dépôt :
3410978
Date de dépôt :
14/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2026
Grand T Excellia de EUROWINEGATE

Présentation de la marque Grand T Excellia

Déposée le 14 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROWINEGATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Grand T Excellia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-13 du 31 mars 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROWINEGATE domicilié(e) Villevert - 16100 - MERPINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 029 244 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS EUROWINEGATE, Mme JACQUEMIN Valérie domicilié(e) Villevert - 16100 - MERPINS - France.

La marque Grand T Excellia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3410978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Grand T Excellia arrivera à expiration en date du 14 février 2026.

EUROWINEGATE a également déposé les autres marques suivantes : 'Agojo So'jo , Galéo , G'VINE GINESIS , 1495 , POONSHINE , Reconquista , Galiléo , G' , LA QUINTINIE , Maison Villevert


EUROWINEGATE, SAS - Villevert - 16100 - MERPINS - France - SIREN 435029244


SAS EUROWINEGATE, Mme JACQUEMIN Valérie - Villevert - 16100 - MERPINS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-30

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

Renouvellement sans limitation le 29 février 2016 n°2611409 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-02-29

Inscription le 18 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687358 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-18

Boisson non alcoolique, boissons de fruits et nectars de fruits. Spiritueux et autres boissons alcooliques, boissons vinées aromatisées, boissons vinées mélangées, alcool éthylique d'origine agricole aromatisé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.