Marque enregistrée - Marque en vigueur

GIN + 1495
EuroWineGate, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4095487
Date de dépôt :
03/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/06/2024
GIN + 1495 de EuroWineGate

Présentation de la marque GIN + 1495

Déposée le 3 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EuroWineGate auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GIN + 1495 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EuroWineGate domicilié(e) Villevert - 16100 - MERPINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 029 244 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EuroWineGate, M. ROBICQUET Jean-Jacques domicilié(e) Villevert - 16100 - MERPINS - France.

La marque GIN + 1495 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GIN + 1495 arrivera à expiration en date du 3 juin 2024.

EuroWineGate a également déposé les autres marques suivantes : 'Agojo So'jo , Grand T Excellia , Galéo , G'VINE GINESIS , 1495 , POONSHINE , Reconquista , Galiléo , G' , LA QUINTINIE


EuroWineGate, S.A.S. - Villevert - 16100 - MERPINS - France - SIREN 435029244


EuroWineGate, M. ROBICQUET Jean-Jacques - Villevert - 16100 - MERPINS - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement avec modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Inscription le 18 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687358 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-18

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Gin.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.