Déposée le 24 janvier 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROWINEGATE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « G'VINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-10 du 10 mars 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROWINEGATE domicilié(e) Villevert - 16100 - MERPINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 029 244 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EUROWINEGATE, M. ROBICQUET Jean-Sébastien domicilié(e) Villevert - 16100 - MERPINS - France.
La marque G'VINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3406514.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROWINEGATE, SAS - Villevert - 16100 - MERPINS - France - SIREN 435029244
EUROWINEGATE, M. ROBICQUET Jean-Sébastien - Villevert - 16100 - MERPINS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-27
Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2016 n°2608761 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-01-29
Inscription le 25 mai 2016 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°670610 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-25
Inscription le 18 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687358 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-18
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement) fourrures (vêtements), gants (habillement), foulard, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matière textiles, sous-vêtements. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) cidres, digestifs (alcools et liqueurs) vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques. Bières, eaux minérales et gazeuses boissons de fruit et jus de fruit, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcools.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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