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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUROWINEGATE
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G'EYSER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

G'EYSER
EUROWINEGATE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3376013
Date de dépôt :
09/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2015
G\'EYSER de EUROWINEGATE

Présentation de la marque G'EYSER

Déposée le 9 août 2005 par la Société Anonyme (SA) EUROWINEGATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « G'EYSER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-39 du 30 septembre 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROWINEGATE domicilié(e) Parc de l'Alambic,16100 MERPINS - 16100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 029 244 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Jacques ROBICQUET EUROWINEGATE domicilié(e) Parc de l'Alambic,16100 MERPINS - 16100 - France.

La marque G'EYSER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3376013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G'EYSER est expirée depuis le 9 août 2015.

EUROWINEGATE a également déposé les autres marques suivantes : 'Agojo So'jo , Grand T Excellia , Galéo , G'VINE GINESIS , 1495 , POONSHINE , Reconquista , Galiléo , G' , LA QUINTINIE


EUROWINEGATE Société Anonyme - Parc de l'Alambic,16100 MERPINS - 16100 - France - SIREN 435029244


Monsieur Jean-Jacques ROBICQUET EUROWINEGATE - Parc de l'Alambic,16100 MERPINS - 16100 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-23

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2007-42

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2008-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-27

Inscription le 20 avril 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°452287 - Publication au BOPI 2007-04-20

Inscription le 10 mai 2007 - Rejet partiel n°453430 - Publication au BOPI 2007-05-10

Inscription le 10 mai 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°453431 - Publication au BOPI 2007-05-10

Inscription le 19 juin 2006 - Rejet partiel n°435630 - Publication au BOPI 2006-06-19

Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39

Boisson non alcoolique, boissons de fruit et nectar de fruit.Spiritueux , alcool éthylique d'origine agricole aromatisé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.