Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EuroWineGate
EuroWineGate, SAS

Numéro de dépôt :
3999240
Date de dépôt :
18/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2023
EuroWineGate de EuroWineGate

Présentation de la marque EuroWineGate

Déposée par voie électronique le 18 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EuroWineGate auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EuroWineGate » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EuroWineGate domicilié(e) Villevert - 16100 - MERPINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 029 244 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EuroWineGate, M. Jean Jacques ROBICQUET domicilié(e) Villevert - 16100 - MERPINS - France.

La marque EuroWineGate a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EuroWineGate est expirée depuis le 18 avril 2023.

EuroWineGate a également déposé les autres marques suivantes : 'Agojo So'jo , Grand T Excellia , Galéo , G'VINE GINESIS , 1495 , POONSHINE , Reconquista , Galiléo , G' , LA QUINTINIE


EuroWineGate, SAS - Villevert - 16100 - MERPINS - France - SIREN 435029244


EuroWineGate, M. Jean Jacques ROBICQUET - Villevert - 16100 - MERPINS - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Inscription le 18 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687358 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-18

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; recyclage professionnel ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.