Marque expirée - Marque en non vigueur

A. Bonny
EuroWineGate S.A.

Numéro de dépôt :
3492129
Date de dépôt :
30/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2017
A. Bonny de EuroWineGate

Présentation de la marque A. Bonny

Déposée le 30 mars 2007 par la Société Anonyme (SA) EuroWineGate auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A. Bonny »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EuroWineGate domicilié(e) Parc de l'Alambic,16100 MERPINS - 16100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 029 244 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Jacques ROBICQUET EUROWINEGATE S.A. domicilié(e) Parc de l'Alambic,16100 MERPINS - 16100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A. Bonny est expirée depuis le 30 mars 2017.

EuroWineGate a également déposé les autres marques suivantes : 'Agojo So'jo , Grand T Excellia , Galéo , G'VINE GINESIS , 1495 , POONSHINE , Reconquista , Galiléo , G' , LA QUINTINIE


EuroWineGate S.A. - Parc de l'Alambic,16100 MERPINS - 16100 - France - SIREN 435029244


Jean-Jacques ROBICQUET EUROWINEGATE S.A. - Parc de l'Alambic,16100 MERPINS - 16100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19

Inscription le 18 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687358 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-18

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.