Marque renouvelée - Marque en vigueur

TRMC
EUROVIA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3739892
Date de dépôt :
21/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/05/2030
TRMC de EUROVIA

Présentation de la marque TRMC

Déposée par voie électronique le 21 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRMC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROVIA domicilié(e) 18 PLACE DE L'EUROPE - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 866 260 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. PRATS OLIVIER domicilié(e) 87 rue de Sèze - 69451 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque TRMC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3739892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRMC arrivera à expiration en date du 21 mai 2030.

EUROVIA a également déposé les autres marques suivantes : RUGOR , ON-LINE ROAD CONSTRUCTION , PROFILOVIA , NOXER , NOVAMULS , GRIPSEAL , DYNACOURT , DURASOL , MODULOVIA , VIAMULS


EUROVIA, Société par actions simplifiée - 18 PLACE DE L'EUROPE - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 348866260


REGIMBEAU, M. PRATS OLIVIER - 87 rue de Sèze - 69451 - LYON CEDEX 06 - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement sans modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Inscription le 17 janvier 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°540447 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-17

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2020 n°2745739 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-04-17

Matériaux de construction non métalliques, à savoir sables, graviers et pierres naturelles. ;

Extraction de sables, de graviers, de pierres naturelles et de toute matière première ; exploitation de carrières et de mines. ;

Traitement (transformation) de matériaux de construction non métalliques. Services de concassage, criblage et recyclage de matériaux de construction non métalliques.