Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOL ID
EUROVIA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4340436
Date de dépôt :
23/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2027
SOL ID de EUROVIA

Présentation de la marque SOL ID

Déposée par voie électronique le 23 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOL ID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROVIA domicilié(e) 18 Place de l'Europe - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 866 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. Olivier PRATS domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque SOL ID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4340436.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOL ID arrivera à expiration en date du 23 février 2027.

EUROVIA a également déposé les autres marques suivantes : RUGOR , ON-LINE ROAD CONSTRUCTION , PROFILOVIA , NOXER , NOVAMULS , GRIPSEAL , DYNACOURT , DURASOL , MODULOVIA , VIAMULS


EUROVIA, Société par Actions Simplifiée - 18 Place de l'Europe - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 348866260


REGIMBEAU, M. Olivier PRATS - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Matériaux de construction métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; métaux communs et leurs alliages ; minerais ;

Matériaux de construction non métalliques, à savoir sables, graviers, pierres naturelles, scories et granulats ;

Publicité ; gestion commerciale ; administration commerciale ; services de vente en gros en lien avec des matériaux de construction métalliques et non métalliques, en particulier minerais, sables, graviers, pierres naturelles, scories et granulats ; services d'intermédiaires commerciaux en matière d'achat, vente, importation, exportation de matériaux de construction métalliques et non métalliques, tels que minerais, sables, graviers, pierres naturelles, scories et granulats ; services de relations publiques ; recrutement et sélection de personnel ;

Affaires financières ; services de courtage en matière d'achat et de vente de matériaux de construction métalliques et non métalliques, en particulier de minerais, sables, graviers, pierres naturelles, scories et granulats ;

Extraction minière de matières premières, notamment de minerais ; exploitation de carrières ; extraction de sables, de graviers, de pierres naturelles et de toute autre matière première ; exploitation de mines ; installation, entretien et réparation de machines pour travaux miniers et d'exploitation de carrières ;

Transports ; emballage et entreposage de marchandises ; services de collecte, de ramassage, de transport et de livraison de matériaux de construction métalliques et non métalliques, tels que minerais, sables, graviers, pierres naturelles, de déchets, scories et granulats ;

Traitement (transformation) de matériaux de construction métalliques et non métalliques ; services de concassage, criblage et recyclage de matériaux de construction non métalliques ; traitement de minerais ; traitement et transformation de déchets, y compris recyclage de déchets.