Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMARTVIA LA ROUTE INTELLIGENTE
EUROVIA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3836671
Date de dépôt :
06/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2021
SMARTVIA LA ROUTE INTELLIGENTE de EUROVIA

Présentation de la marque SMARTVIA LA ROUTE INTELLIGENTE

Déposée le 6 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) EUROVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMARTVIA LA ROUTE INTELLIGENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROVIA domicilié(e) 18 Place de l'Europe - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 866 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque SMARTVIA LA ROUTE INTELLIGENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTVIA LA ROUTE INTELLIGENTE est expirée depuis le 6 juin 2021.

EUROVIA a également déposé les autres marques suivantes : RUGOR , ON-LINE ROAD CONSTRUCTION , PROFILOVIA , NOXER , NOVAMULS , GRIPSEAL , DYNACOURT , DURASOL , MODULOVIA , VIAMULS


EUROVIA, Société anonyme - 18 Place de l'Europe - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 348866260


CABINET REGIMBEAU - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Puces programmables, composants électroniques, logiciels, micrologiciels, équipement de traitement de données, puces intégrées ;

Réalisation (construction) de revêtements routiers ; entretien des sols et des revêtements routiers ; asphaltage ; exploitation de carrières ; location de machines de chantier ; informations en matière de construction routière ; supervision (direction) de travaux de construction routière ; démolition de constructions ; constructions de ponts, quais, trottoirs et de tout revêtement routier ; installation, entretien et réparation d'appareils et de matériels informatiques ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception à savoir : évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs appliqués au domaine de la construction routière ; études de projets techniques et recherches techniques dans le domaine de la construction routière ; essai de matériaux ; conseils en construction routière ; établissement de plans pour la construction routière ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologique rendues par des ingénieurs ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels ; services de conception (recherches technique) et d'études de projets techniques en rapport avec des opérations de construction ; services de diagnostic informatique dans le domaine de l'entretien des chaussées ; services de programmation pour ordinateur ; location de programmes d'ordinateur ; services de conception, de maintenance et de mise à jour de logiciels ; services d'assistance technique permettant une personnalisation du logiciel pour adaptation dudit logiciel aux besoins spécifiques résultant de l'activité et des méthodes de travail du client.