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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROVIA
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PROSEAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PROSEAL
EUROVIA, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1525223
Date de dépôt :
19/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/2029

Présentation de la marque PROSEAL

Déposée le 19 avril 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROSEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROVIA domicilié(e) 18 Place de l'Europe - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 866 260 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. PRATS Olivier domicilié(e) 87 Rue de Sèze - 69451 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque PROSEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1525223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 06 19

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PROSEAL arrivera à expiration en date du 19 avril 2029.

EUROVIA a également déposé les autres marques suivantes : RUGOR , ON-LINE ROAD CONSTRUCTION , PROFILOVIA , NOXER , NOVAMULS , GRIPSEAL , DYNACOURT , DURASOL , MODULOVIA , VIAMULS


EUROVIA, société par actions simplifiée - 18 Place de l'Europe - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 348866260


REGIMBEAU, M. PRATS Olivier - 87 Rue de Sèze - 69451 - LYON CEDEX 06 - France


Inscription le 28 août 2002 - Transmission totale de propriété n°352543 - Publication au BOPI 2002-08-28

Renouvellement sans limitation le 25 mars 1999 n°2140780 - Publication au BOPI 1999-03-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2009 n°2404874 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-16

Renouvellement sans limitation le 27 février 2019 n°2707787 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-02-27

Liant bitumeux pour enrobage à froid de sables fillerisés

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.