Déposée le 18 septembre 2008 par la Société Anonyme (SA) EUROVIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « PETIT POUCET »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROVIA domicilié(e) 18 Place de l'Europe,92500 RUEIL-MALMAISON - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 866 260 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 139 Rue Vendôme,69477 LYON CEDEX 06 - 69477 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROVIA Société anonyme - 18 Place de l'Europe,92500 RUEIL-MALMAISON - 92500 - France - SIREN 348866260
CABINET REGIMBEAU - 139 Rue Vendôme,69477 LYON CEDEX 06 - 69477 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-08
Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43
Matériel métallique de signalisation, notamment routière, autoroutière et urbaine, en particulier panneaux de signalisation (non lumineux, non mécaniques), balises non lumineuses, poteaux indicateurs, bornes de jalonnement (non lumineuses et non mécaniques), supports pour panneaux, plaques de rue, panneaux d'affichage ou d'informations métalliques, abris métalliques, corbeilles à papier et conteneurs métalliques pour déchets, balises d'arrêt métalliques ; objets d'art en bronze.
Appareils et panneaux de signalisation et de sécurité électriques et électroniques ; appareils électroniques de signalisation pour la gestion du trafic.
Matériaux de construction non métalliques, à savoir asphalte, poix, bitume, goudron, gravier, sable, pierre artificielle et naturelle, scorie, macadam ; matériel non métallique de signalisation, notamment routière, autoroutière et urbaine, en particulier panneaux de signalisation (non lumineux et non mécaniques), balises (non lumineuses), poteaux indicateurs, bornes de jalonnement (non lumineuses et non mécaniques), supports pour panneaux, plaques de rue, abris non métalliques, panneaux d'affichage ou d'informations non métalliques, balises d'arrêt non métalliques, plaques en matière artificielle pour le marquage des routes.
Services de construction, d'entretien et de réparation de routes, ponts, quais, trottoirs et de tout revêtement routier ; services d'installation, de maintenance et de réparation de matériel de signalisation routière et urbaine, de matériel de sécurité et de mobilier urbain.
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