Marque renouvelée - Marque en vigueur

PERLE
EUROVIA, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3462362
Date de dépôt :
13/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2026
PERLE de EUROVIA

Présentation de la marque PERLE

Déposée le 13 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-51 du 22 décembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROVIA domicilié(e) 18 Place de l'Europe - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 866 260 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. PRATS Olivier domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque PERLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3462362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PERLE arrivera à expiration en date du 13 novembre 2026.

EUROVIA a également déposé les autres marques suivantes : RUGOR , ON-LINE ROAD CONSTRUCTION , PROFILOVIA , NOXER , NOVAMULS , GRIPSEAL , DYNACOURT , DURASOL , MODULOVIA , VIAMULS


EUROVIA, société par actions simplifiée - 18 Place de l'Europe - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 348866260


REGIMBEAU, M. PRATS Olivier - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2016 n°2621519 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-06-21

Matériaux de construction non métalliques, à savoir asphalte, poix, bitume, goudron, gravier, sable, pierre artificielle et naturelle, scorie, macadam ; liants et produits de durcissement pour sols et chaussées ; liants pour l'entretien des routes ; pavés et dalles non métalliques ; granulés de verre pour le marquage des routes ; plaques en matière artificielle pour le marquage des routes.

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; recherches techniques et études de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; essai de matériaux ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; l'ensemble des services précités étant relatifs aux matériaux de construction routière.