Déposée le 7 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROVIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOXER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-28 du 16 juillet 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROVIA domicilié(e) 18 Place de l'Europe - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 866 260 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. PRATS Olivier domicilié(e) 87 Rue de Sèze - 69451 - LYON CEDEX 06 - France.
La marque NOXER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744073.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROVIA, Société par actions simplifiée - 18 Place de l'Europe - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 348866260
REGIMBEAU, M. PRATS Olivier - 87 Rue de Sèze - 69451 - LYON CEDEX 06 - France
Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28
Enregistrement avec modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Inscription le 2 mars 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°544260 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-02
Renouvellement avec limitation le 18 mai 2020 n°2748247 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-05-18
Couleurs, vernis, laques ; peintures, diluants pour la peinture ; badigeons ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; mordants ; résines naturelles à l'état brut;
Peintures cimentaires, à savoir peintures isolantes;
Matériaux de construction non métalliques, à savoir blocs de béton dépolluants contenant du dioxyde de titane, asphalte, poix, bitume, enrobés bitumineux dépolluants contenant du dioxyde de titane ; liants et produits de durcissement pour sols et chaussées ; liants pour l'entretien des routes.
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