Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVAPLAST
EUROVIA, société anonyme

Numéro de dépôt :
3834665
Date de dépôt :
26/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2021
NOVAPLAST de EUROVIA

Présentation de la marque NOVAPLAST

Déposée le 26 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) EUROVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVAPLAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROVIA domicilié(e) 18 Place de l'Europe - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 866 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque NOVAPLAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVAPLAST est expirée depuis le 26 mai 2021.

EUROVIA a également déposé les autres marques suivantes : RUGOR , ON-LINE ROAD CONSTRUCTION , PROFILOVIA , NOXER , NOVAMULS , GRIPSEAL , DYNACOURT , DURASOL , MODULOVIA , VIAMULS


EUROVIA, société anonyme - 18 Place de l'Europe - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 348866260


CABINET REGIMBEAU - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Complexe d'étanchéité bi-couche pour ouvrages d'art ;

Réalisation, restauration, réparation et entretien d'ouvrages d'art.