Marque expirée - Marque en non vigueur

LE BETON-BOIS RECYCLE B.B.R
EUROVIA Société anonyme

Numéro de dépôt :
97658095
Date de dépôt :
06/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2017

Présentation de la marque LE BETON-BOIS RECYCLE B.B.R

Déposée le 6 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) EUROVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BETON-BOIS RECYCLE B.B.R »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROVIA domicilié(e) 18 place de l'Europe,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2329217) - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 866 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 Rue de Chazelles,75847 PARIS Cedex 17 (dossier no 2329217) - 75847 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE BETON-BOIS RECYCLE B.B.R est expirée depuis le 6 janvier 2017.

EUROVIA a également déposé les autres marques suivantes : RUGOR , ON-LINE ROAD CONSTRUCTION , PROFILOVIA , NOXER , NOVAMULS , GRIPSEAL , DYNACOURT , DURASOL , MODULOVIA , VIAMULS


EUROVIA Société anonyme - 18 place de l'Europe,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2329217) - 92500 - France - SIREN 348866260


Cabinet Regimbeau - 20 Rue de Chazelles,75847 PARIS Cedex 17 (dossier no 2329217) - 75847 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-34

Inscription le 28 août 2002 - Transmission totale de propriété n°352543 - Publication au BOPI 2002-08-28

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2006 n°2329217 - Publication au BOPI 2006-12-13

Publication - Publication le 14 févr. 1997 au BOPI 1997-07

Matériaux de construction non métalliques destinés à la confection de murs anti-bruit et au revêtement des sols