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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUROVIA
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DBAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

DBAT
EUROVIA Société anonyme

Numéro de dépôt :
3632170
Date de dépôt :
25/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2019
DBAT de EUROVIA

Présentation de la marque DBAT

Déposée par voie électronique le 25 février 2009 par la Société Anonyme (SA) EUROVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DBAT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROVIA domicilié(e) 18 Place de l'Europe,92500 RUEIL-MALMAISON - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 866 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU 139 Rue Vendôme 69477 LYON CEDEX 06 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DBAT est expirée depuis le 25 février 2019.

EUROVIA a également déposé les autres marques suivantes : RUGOR , ON-LINE ROAD CONSTRUCTION , PROFILOVIA , NOXER , NOVAMULS , GRIPSEAL , DYNACOURT , DURASOL , MODULOVIA , VIAMULS


EUROVIA Société anonyme - 18 Place de l'Europe,92500 RUEIL-MALMAISON - 92500 - France - SIREN 348866260


CABINET REGIMBEAU 139 Rue Vendôme 69477 LYON CEDEX 06 - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Matériaux de construction non métalliques, à savoir des blocs béton transposables.