Marque expirée - Marque en non vigueur

ATMOSVIA
EUROVIA Société anonyme

Numéro de dépôt :
3506144
Date de dépôt :
12/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2017
ATMOSVIA de EUROVIA

Présentation de la marque ATMOSVIA

Déposée le 12 juin 2007 par la Société Anonyme (SA) EUROVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATMOSVIA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROVIA domicilié(e) 18 Place de l'Europe,92500 RUEIL-MALMAISON - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 866 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 Rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATMOSVIA est expirée depuis le 12 juin 2017.

EUROVIA a également déposé les autres marques suivantes : RUGOR , ON-LINE ROAD CONSTRUCTION , PROFILOVIA , NOXER , NOVAMULS , GRIPSEAL , DYNACOURT , DURASOL , MODULOVIA , VIAMULS


EUROVIA Société anonyme - 18 Place de l'Europe,92500 RUEIL-MALMAISON - 92500 - France - SIREN 348866260


CABINET REGIMBEAU - 20 Rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Matériaux de construction non métalliques.