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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROVIA
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ATLAS.sig
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ATLAS.sig
EUROVIA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3754823
Date de dépôt :
20/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2030
ATLAS.sig de EUROVIA

Présentation de la marque ATLAS.sig

Déposée le 20 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATLAS.sig » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROVIA domicilié(e) 18 Place de l'Europe, 92500 RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 866 260 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. PRATS Olivier domicilié(e) 87 Rue de Sèze, 69451 LYON CEDEX 06 - France.

La marque ATLAS.sig a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATLAS.sig arrivera à expiration en date du 20 juillet 2030.

EUROVIA a également déposé les autres marques suivantes : RUGOR , ON-LINE ROAD CONSTRUCTION , PROFILOVIA , NOXER , NOVAMULS , GRIPSEAL , DYNACOURT , DURASOL , MODULOVIA , VIAMULS


EUROVIA, Société par Actions Simplifiée - 18 Place de l'Europe, 92500 RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 348866260


REGIMBEAU, M. PRATS Olivier - 87 Rue de Sèze, 69451 LYON CEDEX 06 - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Inscription le 16 juin 2011 - Retrait partiel n°551064 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-06-16

Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2020 n°2750018 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-06-05

Logiciel permettant la prévisualisation de l'entretien des voiries ;

Services de programmation pour ordinateur ; location de programmes d'ordinateur ; services de conception, de maintenance et de mise à jour de logiciels ; services d'assistance technique permettant une personnalisation du logiciel pour adaptation dudit logiciel aux besoins spécifiques résultant de l'activité et des méthodes de travail du client ; services de consultation dans le domaine de l'informatique ; l'ensemble des services susmentionnés étant exclusivement liés au domaine de prévisualisation de l'entretien des voiries.