ACCOSTAN
Présentation de la marque ACCOSTAN
Déposée le 24 février 1989 par la Société Anonyme (SA) EUROVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « ACCOSTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ACCOSTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516995.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACCOSTAN est expirée depuis le 24 février 2009.
EUROVIA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 septembre 1998 n°2126626 - Publication au BOPI 1998-09-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33
Inscription le 7 septembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°261493 - Publication au BOPI 1998-09-07
Inscription - Transmission de propriété n°45130 - Publication au BOPI