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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUROVIA
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ACCOSELF
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACCOSELF
EUROVIA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1532461
Date de dépôt :
19/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
19/05/2009

Présentation de la marque ACCOSELF

Déposée le 19 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) EUROVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « ACCOSELF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROVIA domicilié(e) 18 Place de l'Europe, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2134855) - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 866 260 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DE BOISSE & COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2134855) - France.

La marque ACCOSELF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACCOSELF est expirée depuis le 19 mai 2009.

EUROVIA a également déposé les autres marques suivantes : RUGOR , ON-LINE ROAD CONSTRUCTION , PROFILOVIA , NOXER , NOVAMULS , GRIPSEAL , DYNACOURT , DURASOL , MODULOVIA , VIAMULS


EUROVIA (société anonyme) - 18 Place de l'Europe, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2134855) - France - SIREN 348866260


CABINET DE BOISSE & COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - (dossier no 2134855) - France


Renouvellement sans limitation le 15 janvier 1999 n°2134855 - Publication au BOPI 1999-01-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Inscription le 12 janvier 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°270165 - Publication au BOPI 1999-01-12

Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°43071 - Publication au BOPI

Enrobé à froid pour revêtement de sols divers et notamment routiers