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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUROVIA
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ACCOCET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACCOCET
EUROVIA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1593053
Date de dépôt :
21/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/2010

Présentation de la marque ACCOCET

Déposée le 21 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) EUROVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACCOCET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROVIA domicilié(e) 18 Place de l'Europe, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2173279) - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 866 260 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET de BOISSE ET COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2173279) - France.

La marque ACCOCET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACCOCET est expirée depuis le 21 mai 2010.

EUROVIA a également déposé les autres marques suivantes : RUGOR , ON-LINE ROAD CONSTRUCTION , PROFILOVIA , NOXER , NOVAMULS , GRIPSEAL , DYNACOURT , DURASOL , MODULOVIA , VIAMULS


EUROVIA (société anonyme) - 18 Place de l'Europe, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2173279) - France - SIREN 348866260


CABINET de BOISSE ET COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - (dossier no 2173279) - France


Renouvellement sans limitation le 18 mai 2000 n°2173279 - Publication au BOPI 2000-05-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

Inscription le 15 mai 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°300178 - Publication au BOPI 2000-05-15

Produits pour l'établissement de revêtements semi-rigides sans joints, pour sols industriels, parkings et routes