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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUROVIA GRANDS PROJETS ET INDUSTRIES
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EMULBAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EMULBAC
EUROVIA GRANDS PROJETS ET INDUSTRIES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1595228
Date de dépôt :
01/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/06/2010

Présentation de la marque EMULBAC

Déposée le 1 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) EUROVIA GRANDS PROJETS ET INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EMULBAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROVIA GRANDS PROJETS ET INDUSTRIES domicilié(e) 18 Place de l'Europe, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2173846) - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 862 711 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET de BOISSE ET COLAS CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2173846) - France.

La marque EMULBAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EMULBAC est expirée depuis le 1 juin 2010.


EUROVIA GRANDS PROJETS ET INDUSTRIES (société anonyme) - 18 Place de l'Europe, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2173846) - France - SIREN 334862711


CABINET de BOISSE ET COLAS CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE - (dossier no 2173846) - France


Renouvellement sans limitation le 25 mai 2000 n°2173846 - Publication au BOPI 2000-05-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46

Inscription le 13 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432108 - Publication au BOPI 2006-04-13

Inscription le 15 mai 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°300187 - Publication au BOPI 2000-05-15

Inscription le 22 mars 2004 - Changement de dénomination n°389287 - Publication au BOPI 2004-03-22

Inscription le 15 mai 2000 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°300186 - Publication au BOPI 2000-05-15

Compositions pour le revêtement des sols et chaussées, en particulier émulsions pour enrobés destinés aux supports en béton