Marque expirée - Marque en non vigueur

MELTEM
EUROVIA Société anonyme de droit français

Numéro de dépôt :
3531402
Date de dépôt :
16/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
16/10/2017
MELTEM de EUROVIA de droit français

Présentation de la marque MELTEM

Déposée le 16 octobre 2007 par la Société Anonyme (SA) EUROVIA de droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MELTEM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROVIA de droit français domicilié(e) 18 Place de l'Europe,92500 RUEIL-MALMAISON - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 866 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) Tour Crédit Lyonnais, 129 rue Servient,69326 LYON CEDEX 03 - 69326 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELTEM est expirée depuis le 16 octobre 2017.

EUROVIA de droit français a également déposé les autres marques suivantes : INNOVIA , GEO2 , R-EVOLUTION , EVEA


EUROVIA Société anonyme de droit français - 18 Place de l'Europe,92500 RUEIL-MALMAISON - 92500 - France - SIREN 348866260


Cabinet Regimbeau - Tour Crédit Lyonnais, 129 rue Servient,69326 LYON CEDEX 03 - 69326 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-12

Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498382 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Matériaux de construction non métalliques, à savoir enrobés bitumineux.