Déposée le 15 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROVET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « RIVIERA by Mode City » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-45 du 9 novembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROVET domicilié(e) 37-39 rue de Neuilly - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 019 189 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque RIVIERA by Mode City a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953477.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROVET, société par actions simplifiée - 37-39 rue de Neuilly - 92110 - CLICHY - France - SIREN 433019189
TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06
Organisation d`expositions et de salons à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de défilés à des fins promotionnelles ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publication de textes publicitaires ; services de revues de presse ; publicité radiophonique, télévisée ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d`annonces publicitaires ; mise à jour de documents publicitaires ; courrier publicitaire ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d`espaces publicitaires ; services d`abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion d`affaires commerciales ; administration commerciale ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; expertise en affaires ; informations d`affaires ; renseignements d`affaires ; relations publiques ; agences d`import-export ; agences d`informations commerciales ; analyse du prix de revient ; étude de marché ; recherche de marché ; sondage d`opinion ; décoration de vitrines ; services de mannequin à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; démonstration et présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, services de vente au détail des produits suivants : vêtements, chaussures, chapellerie, maillots de bain, costumes, caleçons et bonnets de bain, peignoirs et sandales de bain, bandeaux pour la tête (habillement), bérets, casquettes, bonnets de douche, costumes et chaussures de plage, chaussures de sport, chemisettes, combinaisons (vêtement), lingerie de corps, écharpes, foulards, ceintures, gants, imperméables, jupes, pantalons, robes, manteaux, peignoirs, tee-shirts, shorts, slips, soutien-gorge ; ventes aux enchères ; gestion de fichiers informatiques ; tenue de livres ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion administrative de lieux d`exposition ; services d`organisation et tenue de salons professionnels ; services d`organisation et tenue de salons professionnels, manifestations et expositions à des fins commerciales ou publicitaires ;
Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles ; information en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres, de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services d'organisation de manifestations et d'évènements à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de salons, de foires,de séminaires, de symposiums à buts culturels ou éducatifs ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de bandes vidéo ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; production de films ; services de photographie ; réservation de places de spectacles ; formation pratique (démonstration) ; services de traduction ; location d'équipement pour l'organisation de salons, de conférences, de congrès, de foires, de symposiums, de séminaires (à l'exception des voitures) ; informations, études en matière d'éducation et de divertissement ; planification de réception (divertissement) ; publication de livres ; publication de textes (autres que publicitaires) ; services d'édition sur tous supports ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; planification de réceptions (divertissement) ; production de spectacles ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; location de salles de spectacles ; services de ludothèques, à savoir services d'animations ludiques (divertissements) ; réservation de places de spectacles ; organisation de loteries ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts audio-vidéo, de disques compacts interactifs, de cédéroms, de dévédéroms, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires), y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires), de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte).
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