Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODE FRANCE SHANGAI
EUROVET, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3255398
Date de dépôt :
05/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2013
MODE FRANCE SHANGAI de EUROVET

Présentation de la marque MODE FRANCE SHANGAI

Déposée le 5 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODE FRANCE SHANGAI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-50 du 12 décembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROVET domicilié(e) 37, 39 rue de Neuilly,92110 CLICHY - 92110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 019 189 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T-Mark Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque MODE FRANCE SHANGAI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODE FRANCE SHANGAI est expirée depuis le 5 novembre 2013.

EUROVET a également déposé les autres marques suivantes : eurovet , SAFE FUTURE ! BY TISSU PREMIER , FEEL FREE FUTURE ! BY TISSU PREMIER , ABSOLUTE SUMMER By Mode City , MODE CITY , LABEL Fast Fashion Newsletter , SPORTIV' , Sélection Première , FAST FASHION TOUR , TRANSITION


EUROVET, société par actions simplifiée à associé unique - 37, 39 rue de Neuilly,92110 CLICHY - 92110 - France - SIREN 433019189


T-Mark Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50

Tissus, tissus adhésifs collables à chaud, tissus d'ameublement ; linge de lit, draps, taies d'oreillers, dessus de lit, linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes ; tentures murales en matières textiles, rideaux ; linge de table, nappes, toiles cirées (nappes) ; torchons ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; linge de ménage, housses de protection pour meubles ; rideaux et stores en matières textiles ; housses de coussins ; couvertures de voyage ; linge de maison ; étoffe pour meubles. Vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Organisation d'exposition et de salons à but commerciaux ou de publicité ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publication de textes publicitaires ; services de revues de presse ; publicité radiophonique ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires mise à jour de documents publicitaires ; courrier publicitaire ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide à la direction des affaires ; expertise en affaires, renseignements d'affaires ; agences d'import-expert, agences d'information commerciale prévisions économiques ; analyses du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; statistiques (information) ; décoration de vitrines ; services de mannequin à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; démonstration de produits ; vente aux enchères ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ; reproduction de documents ; sondages d'opinions ; tenue de livres ; recueil de données dans un fichier central.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).