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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROVET
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MODE CITY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MODE CITY
EUROVET, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95555648
Date de dépôt :
30/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2025

Présentation de la marque MODE CITY

Déposée le 30 janvier 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODE CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROVET domicilié(e) 37-39 rue de Neuilly - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 019 189 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque MODE CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MODE CITY arrivera à expiration en date du 30 janvier 2025.

EUROVET a également déposé les autres marques suivantes : eurovet , MODE FRANCE SHANGAI , SAFE FUTURE ! BY TISSU PREMIER , FEEL FREE FUTURE ! BY TISSU PREMIER , ABSOLUTE SUMMER By Mode City , LABEL Fast Fashion Newsletter , SPORTIV' , Sélection Première , FAST FASHION TOUR , TRANSITION


EUROVET, société par actions simplifiée - 37-39 rue de Neuilly - 92110 - CLICHY - France - SIREN 433019189


TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 8 avril 2005 n°2285914 - Publication au BOPI 2005-04-08

Inscription le 25 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341663 - Publication au BOPI 2002-02-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-27

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2015 n°2577443 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-01-29

Prospectus, cartes d'invitations, auto-collants, catalogues.Formation.Production de spectacles.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Gestion de lieux d'expositions et de salons

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.