Déposée le 21 août 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROVET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MODE CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-39 du 29 septembre 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROVET domicilié(e) 37-39 rue de Neuilly - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 019 189 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque MODE CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3047374.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROVET, société par actions simplifiée - 37-39 rue de Neuilly - 92110 - CLICHY - France - SIREN 433019189
TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Inscription le 25 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341663 - Publication au BOPI 2002-02-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-04
Publication - Publication le 29 sept. 2000 au BOPI 2000-39
Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2010 n°2445773 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-07-07
Stockage, traitement d'informations, de données, de signaux. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs analogiques et numériques ; télévision par câble ; agences de presse et d'information ; transmissions électroniques, analogiques et numériques, transmission par satellites, câbles, réseaux, de sons, d'images, de signaux, de données ; télécommunication par le biais de modems, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, messagerie électronique ; transmission d'information par voie télématique, services de télécommunication, de messagerie électronique par réseaux, transmission d'informations accessibles par code d'accès à un réseau de télécommunications notamment au moyen d'une télévision ou d'un micro ordinateur, à un portail de réseau de télécommunication, à un moteur de recherche de réseau de télécommunication. Location de fichiers informatiques et développement technique de tous réseaux de télécommunications.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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