Déposée par voie électronique le 22 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROVET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CRUISE BY MODE CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-21 du 28 mai 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROVET domicilié(e) 37-39 rue de Neuilly - 92110 - Clichy - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 019 189 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France.
La marque CRUISE BY MODE CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732405.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROVET, Société par Actions Simplifiée - 37-39 rue de Neuilly - 92110 - Clichy - France - SIREN 433019189
TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21
Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Papier ; carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; clichés ; articles de papeterie ; affiches ; albums, livres, manuels, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, journaux, magazines, revues (périodiques), publications ; imprimés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). ;
Organisation d'expositions, foires, salons, conférences, congrès, forums et salons à but commerciaux ou de publicité ; organisation de défilés à des fins promotionnelles ; organisation d'opérations promotionnelles ; gestion administrative de lieux d'expositions ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documents publicitaires ; courrier publicitaire ; présentation et démonstration de produits et de services dans un but promotionnel ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; publicité ; publicité en ligne sur réseau informatique ; publicité par correspondance ; publication de textes publicitaires ; diffusion par tous moyens d'annonces publicitaires et de petites annonces, y compris sur le réseau Internet ; location d'espace publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de matériel publicitaire ; décoration de vitrines ; services de mannequin à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; abonnement à des journaux pour des tiers ; agences d'import-export ; analyse du prix de revient ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; relations publiques ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide à la direction des affaires ; relations publiques ; expertise en affaires, renseignements d'affaires, informations d'affaires ; agences d'information commerciale ; informations commerciales ; étude de marchés ; recherche de marché ; sondage d'opinion ; services de revues de presse. ;
Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles ; information en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres, de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services d'organisation de manifestations et d'évènements à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférence, congrès, salons, foires, séminaires, symposiums à buts culturels ou éducatifs ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de bandes vidéo ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; production de films ; services de photographie ; réservation de places de spectacles ; formation pratique (démonstration) ; services de traduction ; location d'équipement pour l'organisation de salons, conférences, congrès, foires, symposiums, séminaires (à l'exception des voitures) ; informations, études en matière d'éducation et de divertissement ; planification de réception (divertissement) ; publication de livres ; publication de textes (autres que publicitaires) ; services d'édition sur tous supports ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; planification de réceptions (divertissement) ; production de spectacles ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; location de salles de spectacles ; services de ludothèques, à savoir services d'animations ludiques (divertissements) ; réservation de places de spectacles ; organisation de loteries ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts audio-vidéo, de disques compacts interactifs, de cédéroms, de dévédéroms, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires), y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires), de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte).
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