Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VIL SYSTEM
Numéro de dépôt :
1240917
Date de dépôt :
05/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/10/1992
Présentation de la marque VIL SYSTEM
Déposée le 5 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) EUROVENTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIL SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VIL SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240917.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIL SYSTEM est expirée depuis le 5 octobre 1992.
EUROVENTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48