Déposée le 29 septembre 1980 par la Société Anonyme (SA) EUROTUNGSTENE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MORGON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROTUNGSTENE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUX. - France.
La marque MORGON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1150749.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROTUNGSTENE, SOCIETE ANONYME, 54 AVENUE RHIN ET DANUBE, 38100 GRENOBLE (ISERE). - France
ROUX. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-10
Inscription le 14 mars 1991 - Transmission de propriété n°52477 - Publication au BOPI 1991-03-14
Inscription - Transmission de propriété n°44904 - Publication au BOPI
PIECES USINEES EN ACIER ET METAUX DIVERS, NON COMPRISES DANS D'AUTRES CLASSES.PIECES POUR MARTEAUX-PIQUEURS;PIECES D'USURE EN ACIER (PARTIES DE MACHINES), PIECES MOULEES OU FORGEES, PIECES DE CONCASSEURS, DENTS DE PELLES, PLAQUES DE BROYEURS.OUTILS DE PERFORATION EN ACIER, FLEURETS, TAILLANTS;OUTILS DE CHOC;BECHES. AIGUILLES.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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